Comunidad de Propietarios · Marbella, Málaga
Gouvernance transparente · Registre public · Archives ouvertes

Mentions légales

Droits d’auteur et usage équitable

Les documents publiés dans ces archives ont été officiellement distribués par l’administrateur du Conjunto Señorío de Aloha à tous les propriétaires. Leur reproduction ici a pour but de permettre aux propriétaires d’accéder aux archives officielles de la communauté.

Les résumés et traductions sont des œuvres originales rédigées par les contributeurs de ces archives. Ils sont publiés sous CC BY-SA 4.0.


Avertissement sur les traductions

Les documents traduits sont des traductions non officielles. La version originale en espagnol est la version juridiquement contraignante de chaque document. En cas de divergence entre une traduction et l’original espagnol, c’est l’original espagnol qui prévaut.

Le statut de traduction est clairement indiqué sur chaque document :

  • Original — le document tel que distribué.
  • Révisée par un humain — traduite et vérifiée par une personne bilingue.
  • Machine — traduite automatiquement, non révisée.

RGPD et données personnelles

Ces archives ne collectent aucune donnée personnelle des visiteurs. Pas de cookies, pas de traçage, pas d’analyse identifiant des individus.

Les documents contenant des données personnelles (par exemple les listes de débiteurs) sont publiés uniquement après suppression des données personnelles. Aucun nom de particulier n’apparaît dans ces archives. Si vous pensez que vos données personnelles apparaissent par erreur, contactez-nous via GitHub et elles seront supprimées immédiatement.


Exactitude

Nous nous efforçons de reproduire les documents avec exactitude. Si vous trouvez une erreur — factuelle, typographique ou dans un résumé — veuillez ouvrir une issue sur GitHub.


Demandes de suppression

Si vous êtes l’administrateur ou un titulaire de droits et pensez qu’un document doit être retiré, contactez le mainteneur des archives via le dépôt GitHub. Nous répondrons dans les meilleurs délais.


Contact

Toute correspondance via le dépôt GitHub.